Cours de Droit

📚 Cours de Droit

Cours complets pour étudiants en droit au Maroc
دروس القانون الكاملة لطلبة الحقوق بالمغرب

Licence – السنوات الثلاث الأولى

🎓 Licence 1 (S1-S2)

L1

Introduction à l’étude du droit

Sources du droit, hiérarchie des normes, organisation judiciaire marocaine.

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L1

Droit Constitutionnel

Constitution de 2011, institutions du Royaume, séparation des pouvoirs.

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L1

Droit Civil – Personnes

Personnalité juridique, état civil, capacité, droits de la personnalité.

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L1

Histoire du Droit

Évolution du système juridique marocain, influences islamique et française.

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🎓 Licence 2 (S3-S4)

L2

Droit des Obligations

Théorie générale des obligations, contrats, responsabilité civile (DOC).

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L2

Droit Pénal Général

Infraction, responsabilité pénale, peines, application de la loi pénale.

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L2

Droit Administratif

Organisation administrative, actes administratifs, contrats administratifs.

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L2

Droit Commercial

Actes de commerce, commerçants, fonds de commerce, effets de commerce.

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🎓 Licence 3 (S5-S6)

L3

Droit des Sociétés

SA, SARL, SNC, sociétés civiles, groupements d’intérêt économique.

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L3

Procédure Civile

Action en justice, compétence, instance, voies de recours.

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L3

Procédure Pénale

Enquête, instruction, jugement, voies de recours pénales.

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L3

Droit International Public

Sources, sujets, organisations internationales, règlement des différends.

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Master – الماستر

M1-M2

Droit des Affaires

Droit bancaire, droit boursier, droit de la concurrence, fusions-acquisitions.

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M1-M2

Droit Pénal des Affaires

Abus de biens sociaux, escroquerie, blanchiment, infractions boursières.

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M1-M2

Contentieux Administratif

Recours pour excès de pouvoir, responsabilité de l’État, référés.

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M1-M2

Droit du Travail Approfondi

Contrats spéciaux, négociation collective, conflits collectifs.

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